👮‍♂️Justice Magique 🔄

Présentation

Le département de la Justice Magique est l'organe judiciaire du Ministère. Il combine police et justice dans une même institution. C'est le plus grand département du Ministère et tous les autres départements lui sont liés d'une manière ou d'une autre, à l'exception du Département des Mystères. Cela confère à ce département, ainsi qu'à son directeur, une grande influence. La directrice actuelle, en poste depuis deux ans, est Siobhan Gilmore, une sorcière d'origine irlandaise, membre du Bureau des Aurors, âgée d'une trentaine d'années. Le département, en plus de ses tribunaux, est situé au 2ᵉ étage du Ministère.

Le Bureau des Aurors

Le Bureau des Aurors est dirigé par le Chef du Bureau des Aurors, assisté d’un sous-secrétaire d’État. Sous la juridiction du chef se trouvent plusieurs brigades d'aurors, qui peuvent avoir des spécialités. Ces brigades sont dirigées par des Chefs de Brigade.

Tout sorcier peut prétendre au poste d'auror. Pour cela, il est d'abord nécessaire de finir sa scolarité à Poudlard en obtenant au moins cinq ASPICs avec la mention "Effort Exceptionnel", notamment dans les matières suivantes : Sortilèges, Potions, Métamorphose et Défense Contre les Forces du Mal. Ensuite, plusieurs épreuves et tests de qualification sont requis avant de pouvoir accéder à une formation intensive de trois ans, au terme de laquelle l'on peut devenir auror titulaire.

Ainsi, les aurors sont des sorciers hautement qualifiés et entraînés. Ils sont l'équivalent des unités antiterroristes dans le monde moldu. Leur mission principale est de maintenir l'ordre, mais contrairement à la Police Magique, ils sont principalement concernés par les affaires liées à la magie noire et aux sorciers qui l'utilisent, ainsi que par les conflits majeurs.

Le Magenmagot

Le Magenmagot est la haute cour de justice des mages. Comme son nom l'indique, il juge les infractions majeures commises au sein de la communauté sorcière et œuvre pour maintenir la paix. Il fait également office de parlement lors des votes de lois. La salle du Magenmagot est située au 10ᵉ étage du Ministère, avec les autres salles de jugement.

Les infractions sorcières peuvent être jugées devant le tribunal du Magenmagot, qui est dirigé par un président-sorcier. Le Magenmagot est une juridiction suprême, habilitée à juger toute personne âgée de plus de 16 ans ayant commis un crime contre des individus, contre l'humanité ou contre des biens, majeurs ou mineurs. La saisine du Magenmagot se fait par une décision de mise en accusation, prise par les membres du département de la Justice Magique compétents.

Garanties Procédurales

La Charte des droits du Magenmagot consacre le droit pour tout accusé d'appeler des témoins à sa défense ou de se faire représenter par une autre personne. Toute personne condamnée a le droit de faire examiner sa condamnation par une juridiction supérieure, sauf si elle a été jugée par le Magenmagot. Dans ce cas, toute demande de révision sera systématiquement refusée par le département de la Justice Magique. Toute personne est présumée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été établie par un jugement définitif. Cependant, une exception existe : l’usage de la légilimancie pour prouver la culpabilité d’un suspect est autorisé (sauf devant la cour). Si cela est prouvé, la date de son jugement sera avancée.

Le bénéfice du doute est toujours en vigueur, et tout doute doit être interprété en faveur de l’accusé. Le juge ne pourra fonder sa décision que sur des preuves présentes dans le dossier (aucune preuve ne peut être présentée lors des débats avec l’accusé). Le témoignage de l'accusé peut être recueilli même pendant son incarcération s’il permet de fournir des preuves ou informations au ministère. Selon leur pertinence, une remise de peine peut être envisagée.

Justice Privée

Le ministère est conscient de l’existence d’initiatives privées ou de sociétés secrètes s’autoproclamant justicières ou cherchant à faire justice elles-mêmes. Le ministère n’appuie en aucun cas ces organisations et se réserve le droit de juger les membres de ces sociétés pour crime contre l’humanité ou non-divulgation d’informations. Si elles sont reconnues coupables, leurs membres seront jugés pour ces motifs. Ces démarches sont sévèrement punies et ne sont jamais soutenues par le ministère.

Impact de la Justice sur le Monde Moldu

Les actes des sorciers qui ont un impact sur le monde moldu doivent être jugés par celui-ci. Bien que la juridiction britannique semble compétente pour traiter de tels cas, le ministère garde certaines réserves. C’est pourquoi la Brigade d’Élite des Tireurs de Baguette Magique doit être présente tout au long de la procédure pour garantir que l'accusé ne présente aucun danger pour les moldus. Une confiscation de la baguette de l’accusé est effectuée en amont pour éviter tout risque. Après le jugement moldu, une enquête interne est menée par le ministère pour évaluer si l’accusé peut ou non récupérer sa baguette (l’enquête peut être annulée si l’arrestation par la police moldue ne concernait ni un délit ni un crime).

Autres Tribunaux

Certains délits peuvent être jugés devant d'autres tribunaux, répartis en différents services :

• Le Tribunal des Mineurs : Ce tribunal concerne uniquement les mineurs de moins de 17 ans. Aucune peine d’emprisonnement à Azkaban ne peut être prononcée contre un mineur lors des faits, même si le jugement a lieu après sa majorité. Toutefois, le mineur peut être placé en maison de correction. Si la majorité est atteinte pendant l’exécution de la peine, celle-ci reste inchangée. La confiscation de la baguette peut être prononcée, et un redoublement scolaire est souvent recommandé.

Ce service s'occupe aussi de l'assistance éducative lorsque la santé, la sécurité ou la moralité d’un mineur non émancipé sont en danger. Un administrateur judiciaire peut être nommé pour suivre le mineur tout au long du jugement.

• Le Tribunal des Familles : Ce tribunal est saisi pour régler les litiges matrimoniaux ou familiaux, notamment les divorces.

• Le Tribunal Pénal : Ce tribunal est compétent pour juger les personnes majeures (ou dans certains cas, les mineurs). Selon la gravité des délits, il peut transmettre l’affaire au Magenmagot si une mise en accusation est décidée. Ce service est suivi par des Aurors pour enquêter et préparer les dossiers à transmettre aux juges.

Brigade de la Police Magique

La Brigade de la Police Magique veille à la sécurité dans les lieux fréquentés par les sorciers. Elle est dirigée par un Chef de Service, avec des brigades réparties à travers le Royaume-Uni et l’Irlande, dans les lieux à forte population sorcière (Pré-au-Lard, Londres, Godric’s Hollow, etc.).

Les pouvoirs de la police magique incluent la perquisition de biens si une ordonnance est délivrée par un membre de l’administration judiciaire. L’usage de sortilèges sur des civils est strictement prohibé, mais en cas de délit de fuite, les policiers peuvent lancer des sortilèges immobilisants ou agressifs. Si des objets illégaux sont trouvés sur un individu, la police doit le conduire au ministère pour son arrestation. Un interrogatoire est ensuite mené au ministère, et tout ce qui a été dit durant l’arrestation peut être utilisé lors de l’interrogatoire ou au tribunal.

L'Allée des Embrumes

L’Allée des Embrumes, située à Londres dans le Chemin de Traverse, est un secteur où les pouvoirs de la police magique sont limités. Il est interdit aux policiers d'interpeller un habitant de l'Allée, sauf s'il a commis un acte illégal en dehors de celle-ci. Ce quartier, dangereux, n’est pas surveillé en permanence par la justice magique. Toutefois, un mandat de perquisition ou de saisie peut être délivré par un juge expérimenté du Ministère. L'Allée des Embrumes reste sous la juridiction du Ministère de la Magie britannique, et toutes les lois en vigueur en Grande-Bretagne s’y appliquent également.

Service de contrôle des usages abusifs de la magie

Ce service est chargé d’enquêter sur les incidents d’utilisation de la magie enfreignant le Code international du Secret Magique, qu'ils soient délibérés ou accidentels. Il est également dirigé par un chef de service. Ce service est aussi responsable de la surveillance de la "Trace", qui détecte l’utilisation de magie par les sorciers mineurs en dehors de Poudlard. Ils gèrent également les différents registres des animagi, legilimens et occlumens. Ne pas être enregistré dans ces registres peut entraîner des pénalités ou sanctions.

Ce service s'occupe aussi de la gestion des runes : en effet, il peut délivrer les permis de création de runes. Seul un runomancien expérimenté peut obtenir un permis délivré par les membres du service.

Dès qu'une infraction est constatée, le service en est immédiatement informé et saisit alors les salles d'audiences appropriées. Le service judiciaire le plus sollicité est celui du pénal.

L'un de ses sous-services est chargé de la régulation des substances intoxicantes, qu'il s'agisse d'alcools ou de potions. Ce service régule également les enseignes vendant ces substances (comme Les Trois Balais, Crowned Head, etc.). Les potions régulées par ce service sont recensées dans une liste spécifique. Certaines potions sont strictement réglementées en raison de leurs effets ou de la complexité de leur préparation. Ce service peut saisir le service pénal afin de sanctionner les personnes qui ne respectent pas les lois en vigueur concernant ces réglementations. Pour créer une potion, il est impératif de la recenser auprès de ce service.

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Service des détournements de l’artisanat moldu

Ce service veille à ce que tout objet moldu ensorcelé reste dans la société sorcière et ne retourne pas dans le monde moldu. Si un objet ensorcelé venait à se retrouver dans les mains d’un moldu, le propriétaire sorcier ou le sorcier l'ayant enchanté serait tenu pour responsable.