⚖️Constitution du Monde Magique Britannique 🔄

Préambule

Nous, sorciers et sorcières du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, dans le but de former une communauté plus parfaite, d'établir la justice, d'assurer la tranquillité intérieure, de pourvoir à la défense commune, de promouvoir le bien-être général et d'assurer les bénédictions de la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, ordonnons et établissons cette Constitution pour le Ministère de la Magie Britannique.

Titre I - Du Ministère de la Magie

Article 1

Le pouvoir exécutif est confié au Ministre de la Magie, qui veille à l'application des lois et à la protection de la communauté magique.

Article 2 🆕

Le Ministre de la Magie est élu par le peuple par vote majoritaire. Le mandat du Ministre de la magie dure 7 ans. Il peut prendre fin plus tôt si le Ministre y met fin de lui même ou est destitué.

Article 3 🆕

La destitution du Ministre se fait par référendum proposé par une décision majoritaire des membres du Magenmagot et des Directeurs de départements.

Article 4 🔄

Le Ministère est divisé en plusieurs départements, chacun supervisé par un Chef de Département nommé par le Ministre:

• Département de la Justice Magique

• Département des Accidents et Catastrophes Magiques

• Département de Contrôle et Régulation des Créatures Magiques

• Département de la Coopération Magique Internationale

• Département des Transports Magiques

• Département des Jeux et Sports Magiques

• Département des Mystères

Titre II - Des Droits Magiques

Article 1

Chaque sorcier et sorcière a le droit à l'éducation magique, à la liberté d'expression et à la pratique de la magie dans le respect des lois.

Article 2

La discrimination fondée sur la pureté du sang est interdite. Tous les êtres magiques sont égaux devant la loi.

Titre III - Du Magenmagot

Article 1 🔄

Le Magenmagot est l'organe judiciaire suprême, chargé de juger les infractions à la loi magique. Il est également l'organe législatif qui vote les lois. Il est présidé par un président qui n'est pas le Ministre de la Magie.

Article 2 🔄

Les membres du Magenmagot sont nommés par le Ministre et sont responsables de l'interprétation de la Constitution et des lois magiques.

Article 3 🆕

Le Président du Magenmagot est élu par vote majoritaire par les membres du Magenmagot.

Article 4 🔄

Les lois magiques peuvent être proposées par le Ministre de la Magie ou par un membre du Magenmagot. Elles sont ensuite votée par le Magenmagot à majorité.

Titre IV - Des Relations avec le Monde Non-Magique

Article 1

Le secret magique doit être préservé afin de maintenir la paix entre les mondes magique et non-magique.

Article 2

Les relations avec le monde non-magique sont régies par le Département de la Coopération Magique Internationale, conformément aux accords internationaux.

Dispositions Finales

Cette Constitution prend effet immédiatement après sa ratification par le Magenmagot et le Ministre de la Magie.

La Constitution peut être modifiée par le Magenamagot. 🆕