⚖️Code Pénal 🔄

Code Pénal des Sorciers Britanniques

Le Code Pénal a pour but de régir les comportements et d'assurer la justice dans le monde magique. Les sanctions prévues visent à maintenir l'ordre, protéger les êtres vivants et préserver le secret magique. Les peines varient selon la gravité des infractions et peuvent inclure des amendes en gallions, des peines d'emprisonnement à Azkaban, des travaux d'intérêt généraux, et des mesures de réhabilitation.

I. Infractions économiques

Vol

• Vol simple : Amende de 50 à 500 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans, remboursement total de la victime.

• Vol aggravé (avec usage de la magie ou violence) : Amende de 500 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement de 5 à 10 ans, remboursement total de la victime.

Vente sans licence

• Vente de biens ordinaires : Amende de 100 à 1.000 gallions.

• Vente de biens magiques réglementés : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 2 ans.

Arnaque

• Arnaque de faible montant : Amende de 50 à 500 gallions, remboursement total de la victime.

• Arnaque de fort montant : Amende de 500 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans, remboursement total de la victime.

Contrebande

• Contrebande de biens non-magiques : Amende de 100 à 1.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 1 an.

• Contrebande de biens magiques/dangereux : Amende de 1.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement de 1 à 10 ans.

Fraude fiscale

• Fraude fiscale simple : Amende de 500 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans.

• Fraude et blanchiment d'argent : Amende de 1.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 5 ans.

II. Atteintes à la biodiversité

Mise en danger d'espèces protégées

• Infraction mineure (dommages limités) : Amende de 200 à 2.000 gallions.

• Infraction majeure (mise en danger de l'espèce) : Amende de 2.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans.

Maltraitance animale

• Maltraitance légère : Amende de 100 à 1.000 gallions.

• Maltraitance grave : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 2 ans.

Braconnage

• Braconnage de créatures X : Amende de 500 à 2.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 1 an.

• Braconnage de créatures XX et XXX : Amende de 2.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 5 ans.

• Braconnage de créatures XXXX : Amende de 5.000 à 15.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 10 ans.

• Braconnage de créatures XXXXX : Amende de 10.000 à 20.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 10 ans.

Commerce illégal de créatures magiques

• Commerce illégal de créatures X et XX : Amende de 2.000 à 20.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 5 ans.

• Commerce illégal de créatures XXX et XXXX : Amende de 5.000 à 30.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 10 ans

• Commerce illégal de créatures XXXXX : Amende de 10.000 à 50.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 15 ans.

Introduction d'espèces non indigènes

• Introduction d’espèces non indigènes peu dangereuses : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans.

• Introduction d’espèces non indigènes dangereuses : Amende de 5.000 à 15.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 5 ans.

III. Manquement à la possession d'un permis

Balais sans permis

• Conduite sans permis : Amende de 100 à 500 gallions.

• Récidive : Amende de 500 à 1.000 gallions et/ou suspension de l'autorisation de vol pour 1 an.

Commercialisation de potions sans permis

• Commercialisation de potions inoffensives : Amende de 50 à 500 gallions.

• Commercialisation de potions dangereuses : Amende de 500 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 2 ans.

Créature magique sans permis

• Possession non autorisée : Amende de 200 à 2.000 gallions.

• Mise en danger de la créature : Amende de 2.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans.

Fabrication d'artefacts sans permis

• Artefacts non-dangereux : Amende de 100 à 2.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 3 ans.

• Artefacts dangereux : Amende de 2.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 10 ans.

Organisation d'événements magiques sans permis

• Organisation illégale d’évènements commerciaux : Amende de 500 à 2.000 gallions et/ou suspension de l'activité pour 1 an.

• Organisation illégale de matchs de Quidditch : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou suspension de l’activité pour 1 an.

• Organisation de tournois de duel clandestins : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou suspension de l’activité pour 1 an.

Portoloins sans permis

• Création illégale de portoloin : Amende de 2.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 2 ans.

• Utilisation d’un portoloin illégal : Amende de 500 à 5.000 gallions

IV. Usages abusifs de la magie

Magie devant un moldu

• Infraction mineure (sans conséquences graves) : Amende de 500 à 1.000 gallions

• Infraction majeure (exposition grave du monde magique) : Amende de 1.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans.

Usage de magie noire

• Usage sans autorisation de magie noire mineur : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 5 ans.

• Usage sans autorisation de magie noire majeur : Amende de 5.000 à 20.000 gallions et/ou emprisonnement de 5 à 20 ans.

Usage abusif de potions

• Usage abusif de potion (effet indésirable durable) : Amende de 500 à 3.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 1 an.

• Usage abusif de potion (intoxication) : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 3 ans.

Utilisation illégale de retourneurs de temps

• Utilisation illégale de retourneur de temps sans effet sur la chronologie : Amende de 1.000 à 10.000 gallions et jusqu’à 5 ans d’emprisonnement.

• Utilisation illégale de retourneur de temps afin de gagner des paris sportifs : Application immédiate du sortilège d’oubliettes auprès d’un oubliator. Amende de 1.000 à 50.000 gallions et jusqu’à 5 ans d’emprisonnement.

• Utilisation illégale de retourneur de temps avec effet grave sur la chronologie : Amende de 10.000 à 50.000 gallions et jusqu’à 20 ans d’emprisonnement.

V. Violences et cas d’extrême gravité

Agression

• Agression légère : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 3 ans.

• Agression grave : Amende de 5.000 à 20.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 15 ans.

Enlèvement

• Enlèvement simple : Amende de 2.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement de 1 à 5 ans.

• Enlèvement aggravé (violence ou demande de rançon) : Amende de 10.000 à 50.000 gallions et/ou emprisonnement de 5 à 15 ans.

Sortilèges impardonnables

• Usage de l'Imperium : Emprisonnement de 10 à 30 ans.

• Usage du Doloris : Emprisonnement de 10 à 30 ans.

• Usage de l'Avada Kedavra : Emprisonnement à perpétuité.

Viol

• Viol : Amende de 5.000 à 30.000 gallions et/ou emprisonnement de 10 à 20 ans.

• Viol aggravé (enlèvement, agression physique..) : Amende de 20.000 à 50.000 gallions et/ou emprisonnement de 15 à 30 ans.

Meurtre

• Meurtre simple : Emprisonnement de 30 à 50 ans.

• Meurtre avec préméditation : Emprisonnement à perpétuité pouvant aller jusqu’à la peine de mort.

Atteintes à la société

• Sabotage de biens publics : Amende de 5.000 à 50.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 15 ans.

• Acte de Terrorisme : Emprisonnement à perpétuité

Haute trahison

• Collaboration avec les ennemis du monde magique : Emprisonnement de 20 à 50 ans.

• Actes visant à détruire le secret magique : Emprisonnement à perpétuité pouvant aller jusqu’à la peine de mort.

Infractions contre la sécurité du monde magique

• Espionnage sur l’état : Emprisonnement de 10 à 30 ans et/ou amende de 10.000 à 50.000 gallions.

• Diffusion de secrets d'État : Emprisonnement de 20 à 50 ans et/ou amende de 20.000 à 100.000 gallions.

VI. Entraves à l’exercice de l’état

Entrave à l’exercice juridique

• Atteinte à une enquête : Amende de 500 à 2.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 1 an.

• Faux témoignage : Amende de 500 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu'à 1 an.

• Destruction de preuves : Amende de 1.000 à 20.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 5 ans.

• Mensonge à un membre du ministère en service : Amende de 1.000 à 5.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 2 ans

Falsification

• Création de faux-papiers d’identité : Amende de 1.000 à 10.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 2 ans.

• Falsification d’un registre du département de contrôle et régulation des créatures magiques ou du registre des sorciers : Amende de 5.000 à 20.000 gallions et/ou emprisonnement jusqu’à 5 ans.

Registration de créatures

• Être non-enregistré dans un registre : Amende de 500 à 5.000 gallions

• Participation à la falsification d’un registre : Amende de 2.000 à 10.000 gallions

Infection

• Infection lycanthropique volontaire : Amende de 5.000 à 20.000 gallions et emprisonnement jusqu’à 5 ans

• Infection vampirique volontaire : Amende de 10.000 à 50.000 gallions et emprisonnement jusqu’à 10 ans.

Précisions des sanctions pour les sorciers mineurs 🆕

• Les sorciers mineurs doivent être représenté par un sorcier ou un être intelligent majeur devant le Magenmagot.

• Les sanctions monétaires des sorciers mineurs sont assurés par les parents de l'accusé. Les sanctions carcérales d'un sorcier mineur ne se font pas à Azkaban mais dans des cellules spécialisées.

• Une tutelle renforcée peut être demandée par le Magenmagot.

Précisions juridiques particulières

Cette catégorie vise à clarifier certains points et traiter les cas particuliers.

• Les chefs d’accusation s’additionnent, cela signifie que l’accusé va être condamné une fois par chef d’accusation, les peines sont ensuite toutes additionnées.

• C’est le président du Magenmagot qui annonce la sanction une fois que le conseil du magenmagot a délibéré sur la culpabilité de l’accusé.

• Un emprisonnement à perpétuité peut faire l’objet d’une libération conditionnelle au bout de 100 ans.

• Les dommages et intérêts sont versés à la victime par le ministère, si victime il y a, à hauteur des 3/5 de l’amende.

• Si les dommages et intérêts ne sont pas réclamés par la victime ou par la famille de la victime dans le cadre d’un meurtre, la totalité est reversée au ministère.

• La totalité de l’argent tiré des amendes est réinvestie dans les biens publics.

• Le magenmagot se réserve le droit d’appliquer une sanction à un sorcier ayant effectué une infraction non-inscrite dans le code pénal, dans ce cas le conseil doit effectuer un vote et obtenir une majorité de oui.

• Les lois moldues doivent être respectées intégralement dans le monde moldu.